Déposée le 23 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Société BOUVET ayant son siège :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TRADITION DU FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUVET ayant son siège : domicilié(e) rue des Sports, BP 23,61101 FLERS - 61101 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis VERDIER Cabinet @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES domicilié(e) 5 bis avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.
La marque LA TRADITION DU FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRADITION DU FER est expirée depuis le 23 avril 2012.
Société BOUVET ayant son siège : a également déposé les autres marques suivantes : B bouvet DESIGN
Société BOUVET Société anonyme ayant son siège : - rue des Sports, BP 23,61101 FLERS - 61101 - France
Monsieur Louis VERDIER Cabinet @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - 5 bis avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées câbles et fils métalliques non électriques serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques coffres-forts ; minerais. Ferronnerie décorative à savoir : rosaces et plaques, boutons, poignées, béquilles, marteaux, judas, entrées de boîtes à léttres, caches, loquets, targettes, verrous, pentures, paumelles, boules de rampes, , consoles, arrêts de porte, patères, butées, visserie, clés, clous.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA TRADITION DU FER"
